Comptes-rendus des conseils
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2026
- Juillet 2026
- Français
- 4 Mo
Transcription textuelle
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2026 (document PDF)
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Conseil municipal
DEL-2026-60 Modification de la tarification du conservatoire à rayonnement communal
- 23 Juin 2026
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
DEL-2026-60 Modification de la tarification du conservatoire à rayonnement communal (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2026-42 Désignation d'un référent déontologue
- 17 Juin 2026
- Français
- 545 Ko
Transcription textuelle
DEL-2026-42 Désignation d'un référent déontologue (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2026-43 Désignation d'un représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT)
- 17 Juin 2026
- Français
- 622 Ko
Transcription textuelle
DEL-2026-43 Désignation d'un représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT) (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2026-44 Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France – rapport d’utilisation en 2025
- 17 Juin 2026
- Français
- 326 Ko
Transcription textuelle
DEL-2026-44 Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France – rapport d’utilisation en 2025 (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2026-45 Approbation des conditions d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine DSU au titre de l’exercice 2025
- 17 Juin 2026
- Français
- 592 Ko
Transcription textuelle
DEL-2026-45 Approbation des conditions d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine DSU au titre de l’exercice 2025 (document PDF)
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