Comptes-rendus des conseils
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2025
- Février 2026
- Français
- 8 Mo
Transcription textuelle
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2025 (document PDF)
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Conseil municipal
DEL-2025-62 Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la ville de Morsang-sur-Orge débat sur les orientations du RLP
- 19 Décembre 2025
- Français
- 709 Ko
Transcription textuelle
DEL-2025-62 Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la ville de Morsang-sur-Orge débat sur les orientations du RLP (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2025-63 Autorisation pour l’ouverture des commerces les dimanches
- 19 Décembre 2025
- Français
- 605 Ko
Transcription textuelle
DEL-2025-63 Autorisation pour l’ouverture des commerces les dimanches (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2025-64 Approbation du rapport annuel 2024 pour la délégation de service public du marché de la forêt
- 19 Décembre 2025
- Français
- 362 Ko
Transcription textuelle
DEL-2025-64 Approbation du rapport annuel 2024 pour la délégation de service public du marché de la forêt (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2025-65 Cession au domaine public communal des parcelles cadastrées section AB 137, 140, 141 et 143 sise 22-24, rue de Savigny par la Société dénommée MORSANG WALLON
- 19 Décembre 2025
- Français
- 643 Ko
Transcription textuelle
DEL-2025-65 Cession au domaine public communal des parcelles cadastrées section AB 137, 140, 141 et 143 sise 22-24, rue de Savigny par la Société dénommée MORSANG WALLON (document PDF)
Conseil municipal
DEL-2025-66 Règlement intérieur de la commission communale d’accessibilité
- 19 Décembre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
DEL-2025-66 Règlement intérieur de la commission communale d’accessibilité (document PDF)
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