Conseil Municipal du 25 juin 2019
Conseil Municipal du 25 juin 2019

La Population est informée que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 25 juin 2019 à 20h30 à la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative (62 rue René Cassin). Les questions orales de la population auront lieu de 20h30 à 21h00.

I FINANCES

  1. Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2018.
  2. Vote du Compte Administratif de l’exercice 2018.
  3. Affectation du résultat du Compte Administratif de l’exercice 2018.
  4. Vote du Budget Supplémentaire pour l’exercice 2019.
  5. Attribution d’une subvention pour l’association sportive Gymnastique Volontaire dans le cadre du sport scolaire.
  6. Attribution d’une subvention pour l’association sportive Morsang Fleury Handball dans le cadre du sport scolaire.
  7. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang Fleury Handball pour un déplacement en dehors de la région parisienne.
  8. Attribution d’une subvention pour l’association Studio Jazz pour une participation à une étape nationale de danse.
  9. Demande de subvention pour l’association sportive Morsang gymnastique rythmique concernant un déplacement en dehors de l’Ile de France.
  10. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang Fleury Handball pour une participation financière à l’achat des récompenses du tournoi scolaire.
  11. Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2019.
  12. Garantie d’emprunt pour 1001 Vies Habitat – Avenant de réaménagement
  1. Garantie d’emprunt à la SA D’HLM IDF HABITAT – Avenant de réaménagement
  2. Garantie d’emprunt EFIDIS. – Avenant de réaménagement
  3. Garantie d’emprunt Jean Morlet.
  4. Garantie d’emprunt Jean Lurçat.
  5. Garantie d’emprunt Louise Michel.
  6. Régie de recettes culturelle – demande de remise gracieuse.
  7. Demande de financement au titre de la dotation de soutien à l’investissement public – Année 2019
  8. Tarification École municipale d’arts plastiques.

II PERSONNEL

  1. Transformation de postes.
  2. Attribution aux agents communaux de bons d’achat

III – URBANISME

23. Actualisation des conditions de cession du terrain communal à bâtir sis 59, rue Paillard.

IV – ENFANCE

24. Mise à jour des règlements intérieurs des crèches et haltes garderies.

V – DIRECTION DES SOLIDARITES LOCALES

  1. Reconduction de la convention de partenariat entre la ville et l’ASAMAD.

VI – AFFAIRES GENERALES

  1. Motion : Non à la privatisation d’ADP
  2. Motion : Réforme de la fonction publique A Morsang c’est non !