Conseil Municipal du 15 octobre 2019
Conseil Municipal du 15 octobre 2019

La Population est informée que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 15 octobre 2019 à 20h30 à la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative (62 rue René Cassin). Les questions orales de la population auront lieu de 20h30 à 21h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil Municipal des décisions prises par Madame le Maire en application de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

I – FINANCES

  1. Admission en non-valeur.

II – PERSONNEL

  1. Accueil de personnes mineures et majeures condamnées pour travaux d’intérêt général – TIG
  2. Création de poste.
  3. Transformation de postes.

III – URBANISME

  1. Garantie des emprunts 2 – 4 rue du Progrès prêts n° 77114 et n° 77090.
  2. Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées AE656 – 671.

IV – ENFANCE

  1. Évolution du barème des participations familiales pour les structures petite enfance.
  2. Convention d’objectif et de financement de la prestation de Service Unique des structures Petite Enfance 2019 – 2023.

V – CŒUR D’ESSONNE AGGLOMÉRATION

  1. Présentation du Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Cœur d’Essonne.